- 2024
Conseil Municipal du 25 MARS 2024
- DÉLIBÉRATIONS
- MARS 2024-0001 Zones d’Accélération de productions d’Energies renouvelables Définitions des zones et mise en œuvre de la concertation
- MARS 2024-0002 Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de Cagny – Définition des modalités de mise à disposition du publi
- MARS 2024 0003 Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de Cagny – Décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale
- MARS 2024-0004 Avenant n°2 à la convention plateforme multi-services d’Amiens Métropole.
Conseil Municipal du 10 AVRIL 2024
- DÉLIBÉRATIONS
- AVRIL 2024 0005 Approbation du compte de gestion 2023-tampon (1)
- AVRIL 2024 0006 Approbation du compte administratif 2023-tampon
- AVRIL 2024 -0007 Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
- AVRIL 2024 -0008 Taux d’impôts directs locaux 2024-tampon
- AVRIL 2024 0009 Budget primitif 2024 et mise en place de la fongibilité des (2)
- AVRIL 2024 00010 Autorisation pour demande de subvention pour les travaux Ec (1)
- AVRIL 2024-0011 Cession des parcelles place Jean Moulin, rue des Fauvettes et rue des Alouettes
Conseil Municipal du 22 MAI 2024
- DÉLIBÉRATIONS
- MAI 2024-0012 Approbation de la modification siplifiée n1 du Plan Local d’Ur (1)
- MAI 2024-0013 Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR-tampon
- MAI 2024-0014 Décision Modificative n°1-tampon
- MAI 2024-0015 Nomination d’un conseiller délégué-tampon
- MAI 2024-0016 Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Cen (1)
- MAI 2024-0017 Autorisation pour demande de subvention pour la Commémoration (3)
- MAI 2024-0018 Autorisation pour demande de subvention pour la création d’une (1)
- MAI 2024-0019 Délibération portant versement d’une prime de pouvoir d’achat (1)
Conseil Municipal du 30 MAI 2024
Conseil Municipal du 25 SEPTEMBRE 2024
- DÉLIBÉRATIONS
- SEPTEMBRE 2024-0021 Annulation de la délibération 2024 0012 – Approbation de (2)
- SEPTEMBRE 2024-0022 Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Lo (2)
- SEPTEMBRE 2024-0023 Désaffectation de la parcelle AD84 -tampon
- SEPTEMBRE 2024-0024 Retrait de la délibération 2024 0015 de la nomination d’
- SEPTEMBRE 2024-0025 Indemnité de fonction d’un conseiller délégué municipal (1)
- SEPTEMBRE 2024-0026 Autorisation pour demande de subvention pour des travaux (1)
- SEPTEMBRE 2024-0027 Aide exceptionnelle
- SEPTEMBRE 2024-0028 Aide exceptionnelle
- SEPTEMBRE 2024-0029 RODP- Montant de la redevance d’occupation du domaine pu (1)
- SEPTEMBRE 2024-0030 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables-tampo
- SEPTEMBRE 2024-0031 Dénomination de l’allée menant à la salle des fêtes-tamp
- SEPTEMBRE 2024-0032 Déclassement de la parcelle AD84-tampon
- SEPTEMBRE 2024-0033 Rapport d’observations définitives relatives au contrôle (1)
